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Remarques sur la présente version d’exemple

Le passeport de batterie 2026-02-00037-0274 est une version d’exemple. Les valeurs techniques des niveaux 1 à 3 décrivent le modèle LFP-358V-37kWh et ne sont pas des mesures de la batterie portant ce numéro de série.

Les documents et fonctions ci-dessous sont cités dans le passeport mais ne sont pas déposés ici. Dans une version réelle, le document lui-même prendrait la place de chaque section.

Pièces justificatives

Fiche de données de sécurité

La fiche contiendrait les indications complètes sur les substances dangereuses présentes, les premiers secours, la lutte contre l’incendie, la manipulation, le stockage et l’élimination. Les substances et agents extincteurs cités au point a) du passeport en sont un extrait.

Étude d’empreinte carbone

L’étude d’accompagnement pour le calcul de l’empreinte carbone au titre de l’art. 7 et de la méthodologie de l’acte délégué correspondant. Le passeport en reprend le résultat, la classe de performance et la ventilation par phase du cycle de vie.

Rapport sur le devoir de diligence

Le rapport annuel au titre des art. 49 à 52 sur les chaînes d’approvisionnement en cobalt, lithium, nickel et graphite naturel. Au point d), le passeport résume les mesures prises, les incidences négatives constatées et la vérification indépendante.

Déclaration UE de conformité

La déclaration DECL-LFP-358V-37kWh-001 établie selon le modèle de l’annexe IX, attestant la conformité aux art. 6 à 10 ainsi que 12, 13 et 14.

Fonctions

Connexion pour les niveaux 2 à 4

Les niveaux 2 à 4 de l’annexe XIII sont réservés aux personnes ayant un intérêt légitime, aux organismes notifiés, aux autorités de surveillance du marché et à la Commission. L’exploitant ouvre un compte après avoir vérifié le rôle et la finalité d’une demande adressée à l’adresse ci-dessous ; son titulaire reçoit un lien à usage unique et se connecte avec une clé d’accès (passkey) – le code PIN, l’empreinte digitale ou le visage sur son propre appareil, sans mot de passe. Le niveau 4 d’une batterie exige en outre une autorisation pour cette batterie. Avec un compte Sunlight, le fabricant (Sunlight) consulte les niveaux 1 à 4.

Interfaces

Le passeport comporte deux interfaces : une API passeport couvrant l’ensemble des batteries et une API de données en direct pour la batterie individuelle. L’API passeport est accessible à l’adresse https://id.batteries.eu/api ; son point d’entrée renvoie à la description OpenAPI, au schéma, au vocabulaire et à la matrice d’accès. Une sélection des passeports se trouve à l’adresse https://id.batteries.eu/. L’API de données en direct pour la batterie individuelle est prévue.

Les données du présent passeport sont disponibles sous forme lisible par machine :

Reprise

Seul le fabricant reprend gratuitement les déchets de batteries de cette catégorie ; il n’existe pas d’autres points de reprise. Le retour est à convenir avec l’adresse ci-dessous.

Ce qui est déposé ici

Contact

Triathlon Batterien GmbH, Research and Development, Scharmeder Strasse 1, 33154 Salzkotten, Allemagne —

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